Conseil Municipal du lundi 19 octobre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal
Du Lundi 19 octobre 2009

Présents : M. MICHEL, M. DAURIAT, M. CABIANCA, Mme CHARBONNIER,
M. CRAMAREGEAS, Mme GUTIERREZ, Mme MARIGIL, Mme PASSERIEUX, M. ROQUE

Absent : Mme TERRAL

Contrat : Assurance du Personnel
M. le Maire informe le Conseil qu'il est nécessaire de renouveler le contrat avec la CNP relatif à l'assurance du personnel pour 2010.
Le Conseil autorise le maire à signer le contrat à l'unanimité.

Projet de rénovation et extension de l'école : budget
M. le Maire donne lecture de la demande du Conseil général de réactualiser le plan de financement du projet de restructuration de l'école sur le nouveau devis du maître d'œuvre : 376 000€
Évaluation :
Gros œuvre = 37 452€
Rénovation = 46146€
Charpente = 20 760€
Électricité = 15 000€
Menuiserie Aluminium = 35 495€
Menuiserie Bois = 58 000€
Plâtre Isolation = 24 600€
Électricité = 40 000€
Carrelage = 29 600€
Peinture décoration = 12 000€

Il convient donc de revoir le budget et les demandes de subventions relatives. En complément de la délibération du 20/07/2009

Projet de Carte communale
M. le Maire rend compte du nombre important de rejets de CU. Après entretien avec Mme MOUNEYDIER (UTPN), elle conseille de mettre en place une carte communale ou un document d'urbanisme.
M. le Maire propose de créer une commission spéciale.
La commission sera composée de la commission d'urbanisme + Mme PASSERIEUX + Mme GUTIERREZ

Le Conseil se prononce, à l'unanimité, sur le principe de créer une carte communale.

Demande de terrain pour le Vélo Club de St Pompon
M. le Maire rapporte au Conseil la demande de M. HENRY, président du Vélo Club de St Pompon de créer un terrain avec bosses pour les vététistes.
M. le Maire propose le terrain à coté de chez Mme CHARBONNIER.
Le Conseil accepte le principe de prêter le terrain communal à condition qu'il soit rendu comme à l'origine. Les conditions devront être précisées dans le contrat (assurance)

Location du logement Oldrati :
M. le Maire rapporte l'avancée des travaux : les fenêtres et volets ont été changés, il reste la peinture et l'isolation, une annonce paraîtra, et une décision sera prise pour déterminer le loyer à la fin des travaux.

Déduction des frais d'installation téléphonique dans le studio
M. le Maire fait part de la demande de M. CHABRY, locataire du studio (ancienne bibliothèque) relative à la prise en charge des frais d'installation téléphonique = 81,63€ à déduire sur le prochain loyer.
Le Conseil approuve à l'unanimité.

Participation de transport scolaire
M. le Maire fait part de la demande de Mme TREMOULET (La Barénie) relative à une participation communale pour le transport scolaire de sa fille en remplacement du Conseil général car sa fille ne va pas au collège de Belvès pour des raisons personnelles.
M. le Maire propose de participer à hauteur de 90 €.
Le Conseil approuve à la majorité.

Pour : 5 Contre : 4

Participation frais voyage scolaire : Lycée de Sarlat
M. le Maire fait part de la demande du Lycée Pré de Cordy quant à une participation communale pour des élèves de Saint-Pompon pour effectuer des voyages scolaires : 290€ par élève

M. le Maire propose 50€ par élève et Mr DAURIAT propose une participation à des activités pour récupérer des financements.

Le Conseil approuve à la majorité.

Pour : 7 Contre : 2

Ruche à Brac :
M. le Maire fait part de la demande du groupe du groupe pour venir le 29 et 30 Mai.
M. le Maire rappelle le coût pour la commune : approximativement 200€
Achat de nourriture à la charge de la commune.
Le Conseil donne son accord de principe

Préparation de la réunion publique
M. le Maire informe le Conseil de la tenue d'une réunion publique le 10 Novembre.
A l'ordre du jour :
-École
-Carte communale
-Réorganisation des poubelles
-Villes au nom burlesque
-Questions diverses

Questions diverses :

-Chemin du château du Mespoulet :
-Reste toujours un chemin communal et le propriétaire s'engage à goudronner le chemin.
-La sœur de Mr Sayre est d'accord pour faire le chemin.

-Du 27 octobre au 31 octobre, remplacement de Nora par Valérie.

-Demande de devis à la "Main Forte " pour décrépir la mairie Projet qui pourrait s'inscrire au budget 2010.